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3 articles de A. Djigo
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Etudes et commentaires CopropriétéN° 441 Mars 2011
Le copropriétaire garant du fait d’autrui
Le devoir du copropriétaire est de veiller à une jouissance paisible et impeccable de ses parties privatives. Il lui appartient de prévenir tout fait dommageable venant de son lot ou de son occupant, ou du moins d’en prévenir les effets.…
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Etudes et commentaires CopropriétéN° 420 Avril 2009
Le copropriétaire n’ayant pas pris part au vote peut-il contester la décision d’assemblée générale ?
Dans le fonctionnement du droit de la copropriété, la condition juridique du copro- priétaire n’ayant pas pris part au vote évoque l’ensemble des droits, préroga- tives ou devoirs qui caractérisent le statut de l’abstentionniste. De la sorte une observation s’impose…
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Etudes et commentaires CopropriétéN° 415 Novembre 2008
L’action en justice du syndic de copropriété dépourvu d’un pouvoir donné par l’assemblée générale
L’action syndicale est-elle l’opium du droit de la copropriété ? On inclinera volontiers pour l’affir- mative au regard de l’intensité du contentieux autour de cette question. L’infinie diversité des situations qu’elle régit en réactive toujours l’acuité. Pour- tant, l’hypothèse que…